M
Mission
Face au développement considérable et récent de la téléphonie mobile, et en l'absence d'une législation adaptée, veiller dans un souci citoyen au respect des régles constitutionnelles (charte de l'environnement, principe de précaution)...
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Rodez Agglomération
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Commune & Contact
Commune
Rodez (12000)Contact
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Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W122000301
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0122006890
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 122P
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr