SERVICE PUBLIC ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF SPANC AVEYRON

Active Villefranche-de-Rouergue 2003-07-21
M

Mission

Etablir entre tous ses membres des relations amicales et des liens de solidarité, représenter les membres devant tout organisme ayant compétence dans le domaine de l'assainissement non collectif, donner aux membres la possibilité d'étnedre leurs connaissances par la formation...Encourager toutes démarches rendant socialement utile cette action associative, développer ou aider à la conception-réalisation d'outils de travail.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Villefranche-de-Rouergue (12200)

Associations de Villefranche-de-Rouergue

Siège INSEE

25 BOULEVARD EUGENE VIALA, 12800 NAUCELLE

Contact

#

Identifiants

RNA
W122000074
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
798643086
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0122006475
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 123S

Activité

Environnement, cadre de vie

organisation de professions (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr