B.T. SPORT Active La Cavalerie Sports mécaniques W121007487 Créée en 1998 participation épreuves sportives automobiles Contact EMAILbtsport12@yahoo.fr
Données officielles Sources / RNA Siège La Cavalerie (12230) Identifiants RNAW121007487 HIST.0121003379 Anciennes informations Historique Créée le 13/06/1998, dernière déclaration le 03/02/2021 4 évènements 13/06/1998 Création 13/06/1998 Publication au Journal Officiel 03/02/2021 Dernière déclaration 18/11/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports mécaniques Sports mécaniques 011160Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.