Mission
la table de utilisateurs de détecteurs de métaux (UDM) a pour objet d'apporter une aide bénévole aux particuliers, notamment dans le cadre de la recherche d'objets perdus, de faire découvrir la pratique de la détection de métaux, de la dépollution sur terre ou/et dans l'eau et de l'organisation d'événements liés à la détection de métaux comme des rencontres pédagogiques ; Elle agit en respect des lois en vigueur sur le patrimoine, en respect de l'Article L542-1 du Code du Patrimoine (reprenant la loi 89-900)
Domaines
- domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Monts, Rance et Rougier
Commune & Contact
Commune
Camarès (12360)Contact
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- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 121S
Activité
domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr