COMPAS Active Saint-Affrique Défense patrimoine W121003593 Créée en 1996 participer à la sauvegarde du patrimoine en Aveyron Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Affrique (12400) Identifiants RNAW121003593 HIST.0121003211 Anciennes informations Historique Créée le 07/11/1996, dernière déclaration le 29/02/2000 4 évènements 07/11/1996 Création 27/11/1996 Publication au Journal Officiel 29/02/2000 Dernière déclaration 19/12/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense patrimoine Défense patrimoine 010022comités de défense du patrimoine Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationmodif statuts et dirigeants en mai 1999 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.