CLUB MULTISPORT DE REBOURGUIL Active Rebourguil Multisports local Environnement W121003520 Créée en 1995 promouvoir le sport dans le village Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Rebourguil (12400) Identifiants RNAW121003520 HIST.0121003059 Anciennes informations Historique Créée le 18/07/1995, dernière déclaration le 09/11/1999 4 évènements 18/07/1995 Création 02/08/1995 Publication au Journal Officiel 09/11/1999 Dernière déclaration 04/10/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports local / Environnement Multisports local 011005associations multisports locales Environnement 024000Environnement, cadre de vie Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdate d'effet création estimée au 4 juil 95 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.