ASSOCIATION DES AYANT-DROIT DU CANAL DE CABRIÈRES Active Creissels Gestion financière Solidarité W121003505 Créée en 1992 gestion et maintenance du canal de Cabrières Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Creissels (12100) Identifiants RNAW121003505 HIST.0121002763 Anciennes informations Historique Créée le 08/09/1992, dernière déclaration le 24/09/2026 4 évènements 08/09/1992 Création 30/09/1992 Publication au Journal Officiel 24/09/2026 Dernière déclaration 30/09/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Gestion financière / Solidarité Gestion financière 022520gestion financière, gestion immobilière Solidarité 014035groupements d'entraide et de solidarité Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationAg constitutive du 20 août 1992 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.