COMITE D'ANIMATION DE LA COMMUNE DE SALLES CURAN Active Salles-Curan Comités des fêtes Centres de loisirs W121003469 Créée en 1992 animer et coordonner différentes activités sur la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Salles-Curan (12410) Identifiants RNAW121003469 HIST.0121002738 Anciennes informations Historique Créée le 27/05/1992, dernière déclaration le 24/06/1998 4 évènements 27/05/1992 Création 17/06/1992 Publication au Journal Officiel 24/06/1998 Dernière déclaration 20/09/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes / Centres de loisirs Comités des fêtes 009030comités des fêtes Centres de loisirs 007080centres de loisirs, clubs de loisirs multiples Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdate d'effet création estimée au 15 mai 92 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.