ASSOCIATION SPORTIVE DU CLUB BADMINTON DE CREISSELS Active Creissels Badminton W121003416 Créée en 1989 pratique du badminton Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Creissels (12100) Identifiants RNAW121003416 HIST.0121002478 Anciennes informations Historique Créée le 16/11/1989, dernière déclaration le 09/07/1997 4 évènements 16/11/1989 Création 13/12/1989 Publication au Journal Officiel 09/07/1997 Dernière déclaration 05/09/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Badminton Badminton 011030Badminton (badminton, squash, pelote basque) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdate d'effet création estimée au 13 nov 89, modifs bureau en 91, 92, et 93 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.