COMITE DES FETES ET ANIMATIONS DU VILLAGE Active Compeyre Comités des fêtes W121003335 Créée en 1988 création d'animations dans la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Compeyre (12520) Identifiants RNAW121003335 HIST.0121002349 Anciennes informations Historique Créée le 28/06/1988, dernière déclaration le 01/08/2022 4 évènements 28/06/1988 Création 20/07/1988 Publication au Journal Officiel 01/08/2022 Dernière déclaration 16/08/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdate d'effet création estimée au 27 juin 1988 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.