ASSOCIATION DU CHAPITEAU Active Laval-Roquecezière Comités des fêtes Groupements achats W121003292 Créée en 1995 gestion d'un chapiteau Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Laval-Roquecezière (12380) Identifiants RNAW121003292 HIST.0121003076 Anciennes informations Historique Créée le 02/10/1995, dernière déclaration le 29/10/2024 4 évènements 02/10/1995 Création 18/10/1995 Publication au Journal Officiel 29/10/2024 Dernière déclaration 29/10/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes / Groupements achats Comités des fêtes 009030comités des fêtes Groupements achats 022530groupement d'achats, groupement d'entreprises Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.