REOUVRONS L'ECOLE Active Sylvanès Parents d'élèves Droits civiques W121003222 Créée en 1994 réouverture et maintien de l'école primaire et maternelle à Sylvanès Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sylvanès (12360) Identifiants RNAW121003222 HIST.0121002970 Anciennes informations Historique Créée le 04/10/1994, dernière déclaration le 04/10/1994 4 évènements 04/10/1994 Création 04/10/1994 Dernière déclaration 19/10/1994 Publication au Journal Officiel 01/08/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves / Droits civiques Parents d'élèves 015005parents d'élèves Droits civiques 003000défense de droits fondamentaux, activités civiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationrectification JO du 2 novembre(date et sous-préfect) Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.