COMITE DES FETES DE VEZOUILLAC Active Verrières Comités des fêtes W121003220 Créée en 1991 animer le village Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Verrières (12520) Identifiants RNAW121003220 HIST.0121002646 Anciennes informations Historique Créée le 26/06/1991, dernière déclaration le 18/10/1994 4 évènements 26/06/1991 Création 17/07/1991 Publication au Journal Officiel 18/10/1994 Dernière déclaration 01/08/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdate d'effet création estimée au 17 juin 1991 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.