AMICALE JEAN HENRI FABRE Active Ségur Bibliothèques Socioculturel W121003197 Créée en 1990 création et fonctionnement d'une ludothèque Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Ségur (12290) Identifiants RNAW121003197 HIST.0121002544 Anciennes informations Historique Créée le 02/07/1990, dernière déclaration le 11/04/1994 4 évènements 02/07/1990 Création 25/07/1990 Publication au Journal Officiel 11/04/1994 Dernière déclaration 29/07/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Bibliothèques / Socioculturel Bibliothèques 006005bibliothèques, ludothèques, discothèques, vidéothèques Socioculturel 009000action socio-culturelle Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdate d'effet de création estimée au 23 juin 90 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.