LE COUDERC DE VALENCAS Active Viala-du-Tarn Monuments historiques Ressources naturelles W121003068 Créée en 1992 aménagement et entretien du terrain communal ; protection des deux sources Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Viala-du-Tarn (12490) Identifiants RNAW121003068 HIST.0121002747 Historique Créée le 12/06/1992, dernière déclaration le 12/06/1992 4 évènements 12/06/1992 Création 12/06/1992 Dernière déclaration 01/07/1992 Publication au Journal Officiel 28/03/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Monuments historiques / Ressources naturelles Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Ressources naturelles 024010ressources naturelles Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.