ASSOCIATION DES CHASSEURS DE CENOMES

Active Montagnol 1994-02-22
M

Mission

regrouper tous les détenteurs d'un droit de chasse sur la commune, qui le désirent, les résidents et les chasseurs non résidents qui seraient admis, afin de veiller au respect des propriétés et des récoltes des propriétaires qui auront donné ou loué leurs droits de chasse, de procéder à la régulation des animaux malfaisants sur les terrains des propriétaires qui auront donné leur accord, de favoriser la répression du braconnage, et d'organiser techniquement la chasse pour permettre un meilleur exercice de ce sport

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Montagnol (12360)

Associations de Montagnol

Contact

#

Identifiants

RNA
W121003035
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0121002911
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 121S

Observation : Silence de 1994 à 2013

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr