COMITE DES FETES DE MARZIALS Active Montjaux Comités des fêtes W121003034 Créée en 1975 animation de la localité Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Montjaux (12490) Identifiants RNAW121003034 HIST.0121001406 Historique Créée le 14/04/1975, dernière déclaration le 30/01/2013 4 évènements 14/04/1975 Création 10/05/1975 Publication au Journal Officiel 30/01/2013 Dernière déclaration 04/02/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationsommeil de 1980 à 1991 et de 1998 à 2013 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.