COMITE D'ACTION SOCIALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE SAINT VICTOR ET MELVIEU

Active Saint-Victor-et-Melvieu 1984-10-22
M

Mission

instituer en faveur du personnel communal, toutes formes d'aides jugées opportunes, financière, culturelle, matérielle

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Victor-et-Melvieu (12400)

Associations de Saint-Victor-et-Melvieu

Contact

#

Identifiants

RNA
W121002773
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0121002009
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 121S

Observation : dernier mouvement oct 84

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

secours financiers et autres services aux personnes en difficulté

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr