COMITE D'ACTION SOCIALE DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA COMMUNE DE BELMONT ET DU PERSONNEL DU SIVOM DU BELMONTAIS

Activité

Projet porté

instituer en faveur du personnel toutes les formes d'aides jugées opportunes (financières, matérielles et culturelles)

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• groupements d'entraide et de solidarité - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 21/07/1981 - Création de l'association
• 21/07/1981 - Dernière déclaration en date de l'association
• 30/07/1981 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 26/08/2011 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W121002490

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0121001748

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 121S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun