COMITE DES FETES DE SAINT PAUL DES FONTS Active Saint-Jean-et-Saint-Paul Comités des fêtes W121002446 Créée en 1970 maintenir les festivités dans le village Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Jean-et-Saint-Paul (12250) Identifiants RNAW121002446 HIST.0121001175 Historique Créée le 16/03/1970, dernière déclaration le 19/10/1993 4 évènements 16/03/1970 Création 11/04/1970 Publication au Journal Officiel 19/10/1993 Dernière déclaration 24/08/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.