ASSOCIATION SYNDICALE DE PECHE RUISSEAU DE L'ANNOU, COMMUNE DE MARNHAGUES ET LATOUR

Active Marnhagues-et-Latour 1965-11-16
M

Mission

droit de pêche pour chaque sociétaire dans tous les cours d'eau loués par l'association

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Marnhagues-et-Latour (12540)

Associations de Marnhagues-et-Latour

Contact

#

Identifiants

RNA
W121002441
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0121001008
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 121S

Observation : attention, il y a un doublon, le W121001770, 2 dossiers papier archivés

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr