M
Mission
dans le cadre du code de l'environnement, pratiquer la chasse du grand gibier sur le territoire qui lui a été octroyé en en conformité avec les statuts et le règlement de l'A.C.C.A., seule détentrice des droits de chasse sur la commune de Rivière sur Tarn
Domaines
- chasse 👉 Millau Grands Causses
@
Commune & Contact
Commune
Rivière-sur-Tarn (12640)Associations de Rivière-sur-Tarn
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W121002307
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 121S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr