GROUPEMENT DE CHASSE DES CAZELLES

Active Montjaux 2001-07-20
M

Mission

regrouper tous les détenteurs d'un droit de chasse afin de veiller au respect des propriétés et récoltes des propriétaires qui auront cédé ou loue leurs droits de chasse, réguler les nuisibles sur les terrains des propriétaires qui ont donné leur accord, favoriser la répression du braconnage, organiser techniquement et gérer les territoires de chasse pour permettre un meilleur exercice de ce loisir

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Montjaux (12490)

Associations de Montjaux

Contact

#

Identifiants

RNA
W121001877
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0121003664
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 121S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr