LA DIANE DU PLATEAU DE FRANCE

Active Creissels 2002-02-13
M

Mission

regrouper tous les détenteurs d'un droit de chasse qui le désirent, résidents et chasseurs non résidents de la commune qui seraient admis, pour veiller au respect des propriétés et des récoltes des propriétaires qui auront cédé ou loué leurs droits de chasse, procéder à la régulation des animaux malfaisants sur les terrains des propriétaires qui auront donné leur accord, réprimer le braconnage, organiser techniquement la chasse pour un meilleur exercice de ce loisir

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Creissels (12100)

Associations de Creissels

Contact

#

Identifiants

RNA
W121001750
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0121003731
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 121S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr