ASSOCIATION FAMILIALE RURALE DE REBOURGUIL Active Rebourguil Aide aux familles W121001712 Créée en 1954 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Rebourguil (12400) Identifiants RNAW121001712 HIST.0121000687 Historique Créée le 03/02/1954, dernière déclaration le 16/01/1991 4 évènements 03/02/1954 Création 23/02/1954 Publication au Journal Officiel 16/01/1991 Dernière déclaration 11/08/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Aide aux familles Aide aux familles 019004aide et conseils aux familles Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.