ASSOCIATION PATRONAGE NOTRE DAME Active Millau Religion Colonies de vacances W121001592 Créée en 1925 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Millau (12100) Identifiants RNAW121001592 HIST.0121000087 Historique Créée le 01/01/1925, dernière déclaration le 01/01/1925 3 évènements 01/01/1925 Création 01/01/1925 Dernière déclaration 19/06/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Religion / Colonies de vacances Religion 040000activités religieuses, spirituelles ou philosophiques Colonies de vacances 009020centres aérés, colonies de vacances Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.