COMITE DES FETES DE LA VALLEE DE LA SORGUES Active Fondamente Comités des fêtes Centres de loisirs W121001441 Créée en 2009 organiser toutes festivités et jeux divers Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Fondamente (12540) Identifiants RNAW121001441 Historique Créée le 10/02/2009, dernière déclaration le 10/02/2009 4 évènements 10/02/2009 Création 10/02/2009 Dernière déclaration 07/03/2009 Publication au Journal Officiel 26/03/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes / Centres de loisirs Comités des fêtes 009030comités des fêtes Centres de loisirs 007080centres de loisirs, clubs de loisirs multiples Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.