ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE Active Saint-Juéry Gestion enseignement Éducation W121001257 Créée en 1948 xx Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Juéry (12550) Identifiants RNAW121001257 HIST.0121000433 Historique Créée le 02/03/1948, dernière déclaration le 10/09/1984 4 évènements 02/03/1948 Création 21/03/1948 Publication au Journal Officiel 10/09/1984 Dernière déclaration 20/08/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Gestion enseignement / Éducation Gestion enseignement 015035organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique Éducation 015000éducation formation Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.