COMITE DES FETES DE BRASC Dissoute Brasc Comités des fêtes W121001194 Créée en 1988 Cette association est dissoute depuis le 2016-03-03. l'animation du village
Données officielles Sources / RNA Siège Brasc (12550) Identifiants RNAW121001194 HIST.0121002355 Historique Créée le 23/08/1988, dernière déclaration le 18/03/2016 5 évènements 23/08/1988 Création 14/09/1988 Publication au Journal Officiel 03/03/2016 Dissolution 18/03/2016 Dernière déclaration 01/04/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.