OEUVRE DES PUPILLES DE L'ECOLE PUBLIQUE Active Millau Oeuvres scolaires W121001172 Créée en 1920 O Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Millau (12100) Identifiants RNAW121001172 HIST.0121000058 Historique Créée le 01/04/1920, dernière déclaration le 01/04/1920 4 évènements 01/04/1920 Création 01/04/1920 Dernière déclaration 24/04/1920 Publication au Journal Officiel 16/07/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Oeuvres scolaires Oeuvres scolaires 015030oeuvres sociales en faveur des élèves, oeuvres en faveur pupilles de la nation Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdate publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.