ASSOCIATION DES FAMILLES DES ECOLES LIBRES DE LA BESSE Active Villefranche-de-Panat Services familiaux Éducation W121001150 Créée en 1904 O Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Villefranche-de-Panat (12430) Identifiants RNAW121001150 HIST.0121000009 Historique Créée le 22/08/1904, dernière déclaration le 22/08/1904 4 évènements 22/08/1904 Création 22/08/1904 Dernière déclaration 21/09/1904 Publication au Journal Officiel 19/06/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Services familiaux / Éducation Services familiaux 019005associations familiales, services sociaux pour les familles Éducation 015000éducation formation Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.