OGEC DU SAINT-SERNINOIS DE L'ECOLE SAINTE MARIE

Active Saint-Sernin-sur-Rance 1988-12-27
M

Mission

assurer conformément aux disposition législatives ou réglementaires, la fondation et l'entretien d'écoles catholiques reconnues comme telles par l'autorité caonique compétente, notamment la gestion de l'école privée de St. Sernin sur Rance, ainsi que la gestion de tout ce qui, de près ou de loin, directement ou indirectement, se rapporte à l'éducation et à l'enseignement, à cet effet, acquérir tous immeubles nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance,

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Saint-Sernin-sur-Rance (12380)

Associations de Saint-Sernin-sur-Rance

Siège INSEE

12380 SAINT-SERNIN-SUR-RANCE

Contact

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Identifiants

RNA
W121000863
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
314259177
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0121002390
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 121S

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr