AMICALE DU PERSONNEL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES DU SAINT-AFFRICAIN (APCTSA)

Active Saint-Affrique 1971-12-27
M

Mission

instituer toutes les formes d'aides jugées opportunes, financières, matérielles, culturelles ou sportives en faveur du personnel ; admettre comme adhérents les membres du personnel des établissements (communes, communauté de communes du Saint-Affricain, CCAS de Saint-Affrique, OTSI du Saint-Affricain, SPANC, SIZH sous sa forme actuelle) contribuant financièrement au fonctionnement de l'association : titulaires, stagiaires, agents en contrat de droit public ou privé d'une durée d'au moins 6 mois sur une année (continus ou cumulés), apprentis, retraités à jour de leur cotisation

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Affrique (12400)

Associations de Saint-Affrique

Siège INSEE

1 PLACE DE L’HOTEL DE VILLE, 12400 SAINT-AFFRIQUE

Contact

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Identifiants

RNA
W121000818
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
795405828
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0121001270
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 121S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr