AMICALE DU PERSONNEL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES DU SAINT-AFFRICAIN (APCTSA)

Activité

Projet porté

instituer toutes les formes d'aides jugées opportunes, financières, matérielles, culturelles ou sportives en faveur du personnel ; admettre comme adhérents les membres du personnel des établissements (communes, communauté de communes du Saint-Affricain, CCAS de Saint-Affrique, OTSI du Saint-Affricain, SPANC, SIZH sous sa forme actuelle) contribuant financièrement au fonctionnement de l'association : titulaires, stagiaires, agents en contrat de droit public ou privé d'une durée d'au moins 6 mois sur une année (continus ou cumulés), apprentis, retraités à jour de leur cotisation

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 27/12/1971 - Création de l'association
• 13/01/1972 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 08/02/2022 - Dernière déclaration en date de l'association
• 10/03/2022 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W121000818

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0121001270

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 121S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun

Actions

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.