ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CORNUS

Active Cornus 1978-06-28
M

Mission

Dans le cadre du Code de l'Environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique. Educationcynégétique de ses membres, régulation des nuisibles, respect du plan de chasse, des plans de gestion et du schéma départemental de gestion cynégétique. Contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et flore sauvag

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Cornus (12540)

Associations de Cornus

Contact

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Identifiants

RNA
W121000445
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0121001568
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 121S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr