SOCIETE DE CHASSE DE FONDAMENTE

Active Fondamente 1938-08-27
M

Mission

Défendre les intérêts de ses membres au point de vue de la chasse et de l'agriculture, améliorer la chasse, protéger les récoltes, le repeuplement, détruire les nuisibles, protéger les animaux utiles, réprimer le braconnage, et poursuivre tous les délits de chasse.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Fondamente (12540)

Associations de Fondamente

Siège INSEE

12540 FONDAMENTE

Contact

#

Identifiants

RNA
W121000314
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
853050656
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0121000295
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 121S

Activité

chasse

NAF : Chasse, piégeage et services annexes

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr