APTIVIL, ASSOCIATION POUR LA PROMOTION D'UN TOURISME INTEGRE A LA VIE LOCALE

Activité

Projet porté

veiller au respect du droit de l'urbanisme et du droit à l'environnement sur tout le territoire de la commune de Villefranche de Panat, notamment pour préserver les intérêts des articles L 110 du Code de l'Urbanisme et L 110-1 du Code de l'Environnement ; veiller au respect de l'environnement, de la qualité de l'eau et à la préservation de la faune et de la flore sur les communes d'Alrance et Villefranche de Panat ; préserver la qualité de la vie autour du lac (sur les deux communes) ; préserver l'accès au lac à partir du champ du Bruel (parcelle AD129) ; faire concilier les intérêts touristiques avec ceux de la vie locale

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :

• défense et amélioration du cadre de vie - Les associations de ce domaine dans le département

• Tourisme - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 07/10/1994 - Création de l'association
• 26/10/1994 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 15/06/2023 - Dernière déclaration en date de l'association
• 15/06/2023 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W121000263

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0121002971

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 121S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun

Actions

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.