ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE (A.C.C.A)DE BUZEINS

Active Sévérac d'Aveyron 1983-06-22
M

Mission

Dans le cadre du Code de l'Environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion, ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique. Apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats natur

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Sévérac d'Aveyron (12150)

Associations de Sévérac d'Aveyron

Siège INSEE

BUZAREINGUES, 12150 SEVERAC D'AVEYRON

Contact

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Identifiants

RNA
W121000220
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
800266157
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0121001904
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 122P

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr