ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BRUSQUE

Active Brusque 1971-05-18
M

Mission

Dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique. Contribuer à conserver les habitats naturels, la faune et la flore s

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Brusque (12360)

Associations de Brusque

Contact

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Identifiants

RNA
W121000153
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0121001230
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 121S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr