M
Mission
Regrouper les détenteurs d'un droit de chasse qui le désirent, résidents et non résidents des communes qui seraient admis, pour veiller au respect des propriétés et récoltes des propriétaires ayant cédé ou loué leurs droits, procéder à la régulation des animaux malfaisants sur les terres de ceux qui auront donné leur accord, réprimer le braconnage, organiser techniquement la chasse.
Domaines
- chasse 👉 Monts, Rance et Rougier
@
Commune & Contact
Commune
Pousthomy (12380)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W121000020
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0121001035
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 121S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr