M
Mission
gestion de la mutualisation de l' eau - veillez a la bonne application du code de l' urbanisme pour les eaux usées - veiller à l'entretien voies de puisage, voies de passage etc ; ; ; - harmoniser les hauteurs de clôtures (haies arbres) - faire respecter le site sur le plan esthétique écologique et sonore
Domaines
- logement 👉 Le Grand Narbonne
@
Commune & Contact
Commune
Narbonne (11100)Contact
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Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W113009363
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0113001741
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 113S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
logement
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr