LES GARDIENS DE LA PORTE SAINT MARTIN Active Cuxac-d'Aude Patrimoine W113008477 Créée en 2022 reconstitution médiéval Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Cuxac-d'Aude (11590) Identifiants RNAW113008477 Historique Créée le 26/08/2022, dernière déclaration le 31/01/2023 4 évènements 26/08/2022 Création 13/09/2022 Publication au Journal Officiel 31/01/2023 Dernière déclaration 02/08/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Patrimoine Patrimoine 010000préservation du patrimoine Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.