TENNIS CLUB FERRALAIS- Active Ferrals-les-Corbières Tennis W113008254 Créée en 1901 Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Ferrals-les-Corbières (11200) Identifiants RNAW113008254 HIST.0113000564 Anciennes informations Historique Créée le 01/07/1901, dernière déclaration le 13/10/2021 4 évènements 01/07/1901 Création 15/06/1983 Publication au Journal Officiel 13/10/2021 Dernière déclaration 14/04/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Tennis Tennis 011165Tennis (tennis, longue paume) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.