ASSOCIATION POUR LA RESTAURATION DE LA CHAPELLE SAINTE COLOMBE Active Fraissé-des-Corbières Monuments historiques W113007600 Créée en 1984 restauration de la chapelle Sainte-Colombe Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Fraissé-des-Corbières (11360) Identifiants RNAW113007600 HIST.0113000396 Anciennes informations Historique Créée le 05/03/1984, dernière déclaration le 11/12/2018 4 évènements 05/03/1984 Création 08/03/1984 Publication au Journal Officiel 11/12/2018 Dernière déclaration 12/06/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Monuments historiques Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.