Mission
rassembler les personnes concernées directement ou indirectement par la traversée du territoire de la commune d'ornaisons par le ruisseau de la bezarde, la rivière orbieu et la rivière aussou et leurs affluents ; s'intéresser à la prévention des risques naturels liés à l'urbanisation ; défendre le patrimoine culturel des sites ainsi que les intérêts économiques et sociaux des riverains et de toutes autres personnes concernées directement ou indirectement ; soutenir les sinistrés dans leurs démarches en cas d'inondation ; lutter contre les atteintes préjudiciables aux équilibres biologiques des sites ; de participer à toute action de prévention des risques naturels
Domaines
- protection de sites naturels 👉 Région Lézignanaise, Corbières et Minervois
Commune & Contact
Commune
Ornaisons (11200)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 113S
Activité
protection de sites naturels
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr