MISE A JOURRE

Active Fontcouverte 2017-06-14
M

Mission

assurer, avec l'appui des structures compétentes, l'organisation de la concertation locale autour du projet de création de bassins et de réseaux hydrauliques, la communication, la représentation et le portage du projet, la création de structures collectives gestionnaires de bassins et de réseaux hydrauliques, ainsi que toute action visant à favoriser l'émergence du projet sur le territoire de la Communauté de communes Région Lézignanaise Corbières Minervois

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Fontcouverte (11700)

Associations de Fontcouverte

Siège INSEE

7 DE L'ESTAGNOL, 11700 FONTCOUVERTE

Contact

#

Identifiants

RNA
W113004085
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
917385817
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 113S

Activité

Environnement, cadre de vie

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr