ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES ET LOCATAIRES DES CONSTRUCTIONS DES BORDS DE L'ETANG DE L'AYROLLE Active Gruissan Cadre de vie W113003886 Créée en 1961 o Contact EMAIL@sfr.frAfficher
Données officielles Sources / RNA / JOAFE Siège Gruissan (11430) Identifiants RNAW113003886 HIST.0113000316 Anciennes informations Historique Créée le 01/12/1961, dernière déclaration le 19/08/2025 4 évènements 01/12/1961 Création 20/12/1961 Publication au Journal Officiel 19/08/2025 Dernière déclaration 28/10/2025 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 19/08/2025 / Modification 19/08/2025 Modification Transfert du siège : 0 lieu-dit l'Ayrolle, 11430 Gruissan Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Cadre de vie Cadre de vie 024045défense et amélioration du cadre de vie Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée :2006-12-30 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE. Assoce ne les modifie pas.