LA TREILLOISE

Active Treilles 1995-06-26
M

Mission

la treilloise veillera à ce que soit respecté, par la gestion communale, l'environnement naturel et bâti, ainsi que le développemnt social et économique de la commune ; elle veillera également au bon usage, par le conseil municipal, des ressources financières de la commune ; défense de l'environnement, de la qualité de vie, d'un urbanisme vivable et durable, des droits des personnes, habitants, résidents et non résidents, des usagers des services publics et des assujettis aux taxes, impôts et redevances publics de quelque type qu'ils soient, perçus par quelque personne publique que ce soit ; mener des actions en vue de défendre les libertés individuelles ou publiques, conforter la citoyenneté, la démocratie, directe ou représentative, promouvoir l'éthique en politique et dans l'administration publique, lutter contre toute les formes de corruption et plus particulièrement celles afférentes aux milieux politiques et aux élus de la nation, comme aux administrations publiques, ainsi que de produire et de communiquer toute forme d'information sur ces thématiques

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Treilles (11510)

Associations de Treilles

Contact

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Identifiants

RNA
W113003642
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0113003486
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 113S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

Environnement, cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr