ASSOCIATION SCOLAIRE BEAUSEJOUR

Active Narbonne 1960-07-11
M

Mission

assurer le respect des accords conclus au sein de l'enseignement catholique, assurer juridiquement la gestion d'établissements fondés par l'autorité canonique compétente

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Narbonne (11100)

Associations de Narbonne

Contact

#

Identifiants

RNA
W113002576
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0113000226
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 113S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

éducation formation

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr