CHIFFONS-CARTONS-CREATIONS-OUVEILLAN Active Ouveillan Culture W113002543 Créée en 2012 partager un savoir-faire créatif sur tout support Contact
Données officielles Sources / RNA Siège Ouveillan (11590) Identifiants RNAW113002543 Historique Créée le 21/09/2012, dernière déclaration le 24/01/2022 4 évènements 21/09/2012 Création 13/10/2012 Publication au Journal Officiel 24/01/2022 Dernière déclaration 26/07/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Culture Culture 006000culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.