ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FONTJONCOUSE

Active Fontjoncouse 1988-01-30
M

Mission

favoriser sur son territoire dans le respect des propriétés et des récoltes, le développement du gibier, la destruction des animaux nuisibles, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique, ainsi qu'assurer une meilleure organisation technique de la chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Fontjoncouse (11360)

Associations de Fontjoncouse

Contact

#

Identifiants

RNA
W113002489
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0113002164
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 113S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr